Recherche d'antériorité

Écrit par B. Bathelot, modifié le 08/01/2017
Glossaires : Droit et déontologie Marque Produit Publicité média

---

Une recherche d'antériorité est une démarche de recherche effectuée dans un contexte de création de marque ou de création publicitaire et qui a pour vocation de s'assurer qu'une marque similaire n'a pas déjà fait l'objet d'un dépôt ou qu'une création originale (slogan, signature, idée publicitaire, ...) n'a pas été déjà utilisée ou déposée.
Une démarche de recherche d'antériorité permet de limiter certains risques :
- risque de confusion
- risque d'accusation de plagiat publicitaire
- risque d'atteinte aux droits de propriété intellectuelle / industrielle
- risque d'atteinte aux droits d'auteur
- risque de plainte pour concurrence déloyale ou parasitisme commercial
- ...

Selon son objet, la recherche d'antériorité peut se faire sur des bases d'organismes "publics" (INPI, OMPI,...) ou sur des bases spécialisées. La recherche d'idées créatives (affiches, spots, etc.) est généralement plus complexe mais devrait être révolutionnée par la reconnaissance d'images / vidéos.

Pour plus de détails, voir recherche d'antériorité de marque et recherche d'antériorité de signature / slogan.

Proposer une modification